MENTIONS LÉGALES

1. Nature Aquatique

42, avenue des Ducs-de-Savoie 74200 Thonon-les-Bains
06 31 50 88 46 - nature.aquatique@gmail.com

http://www.natureaquatique.fr/

 

2. Aspect Juridiques

Raison sociale : Antony Bonnot

Numéro d'identification : 852 569 441 00011

Forme juridique : Entreprise individuelle

Gérant : Anthony Bonnot

 

3. Conditions d'utilisations

Le site accessible par l'url suivant : www.natureaquatique.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l'entreprise. Anthony Bonnot ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

4. Site Internet

Responsables des publications : Anthony Bonnot

Conception du site : Haticom

Hébergement : Wix

Domaine : OVH

Crédit photos : © Anthony Bonnot - © Wix - © Pixabay - © Freepik

 

5. Propriété intellectuelle

La structure générale du site Internet, ainsi que son contenu sont la propriété exclusive de l'entreprise d'Anthony Bonnot. Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces éléments par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l’autorisation de l'entreprise d'Anthony Bonnot, des éventuels auteurs ou de leurs ayants droits est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.

 

6. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé,…).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Anthony Bonnot ne saurait être tenue responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutive au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité Anthony Bonnot.

 

 

7. Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

 

8. Informations et exclusions

Anthony Bonnot met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information et une mise à jour fiable de son site Internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès d'Anthony Bonnot, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Anthony Bonnot n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

 

 

9. Cookies

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur qui enregistre des données techniques sur votre navigation. Ces données sont utiles afin de dégager les tendances générales sur le comportement des utilisateurs (par exemple : les pages les plus visitées) et cela dans le but d’améliorer le service client de l’agence. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans la pleine acceptation des cookies.

 

10. Confidentialité

Anthony Bonnot n’a pas pour vocation la récupération de données personnelles. Cependant, et afin de vous apporter un service compétent, il arrive à Anthony Bonnot de récolter des données pour son usage personnel par le biais de sondages, de formulaires, de rencontres ou car vous êtes dans son fichier client (par exemple : adresses mails, numéro de téléphone, nom et prénom… ). Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation. Elles permettent de garder un lien de proximité entre vous et l’agence via une liste de diffusion communiquant des informations pertinentes (par exemple : les fermetures exceptionnelles de l’agence, Newsletters). Vous pouvez et ce depuis toujours vous désabonner à tout moment de cette liste de diffusion (en bas de chaque e-mailing) ou le demander par simple courrier électronique à l’adresse suivante : nature.aquatique@gmail.com

11. Liens hypertextes

Le site Internet www.natureaquatique.fr peuvent offrir des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
Anthony Bonnot ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site Internet. La société ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
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